Les protocoles décentralisés ont ouvert de nouvelles perspectives passionnantes dans le monde financier, mais elles sont également accompagnées de défis réglementaires complexes. Les applications utilisant des actifs numériques doivent s’adapter et manoeuvrer avec précaution à travers un paysage légal en constante évolution. Dans cet article, nous allons explorer les principales lois et réglementations en vigueur pour ces applications.

-Conformité KYC/AML (Dévoiler l’identité du client / lutte contre le blanchiment d’argent)

Les applications qui proposent un panel de cryptomonnaies sont souvent tenues de suivre des protocoles stricts comme le KYC (Know Your Customer) ou l’AML (Anti Money Laundering). Cela signifie qu’elles doivent collecter des informations d’identification personnelle pour éviter le blanchiment d’argent et d’autres activités illégales. Ceci dit, des protocoles sont en train de se mettre en place afin de ne divulguer que les informations nécessaires, pour éviter que l’entité aux commandes ne s’empare de l’intégralité des données de l’individu.

Réglementation des titres

Si une application propose des tokens ou des actifs numériques qui sont considérés comme des titres financiers, elles pourraient être soumises aux réglementations sur les valeurs mobilières. Les autorités de réglementation veillent à ce que les émissions de titres soient conformes aux lois en vigueur pour protéger les investisseurs. Néanmoins, le recours à la DeFi (Decentralized Finance) est bien souvent incontournable lorsque nous souhaitons aller au-delà des conventions en place. Gardons à l’esprit que les applications doivent souvent collecter et fournir des informations fiscales précises à leurs utilisateurs et aux autorités fiscales compétentes.

-Lois sur la protection des consommateurs

Les applications crypto doivent également se conformer aux lois sur la protection des consommateurs. Cela implique de fournir des informations claires sur les risques associés à la cryptomonnaie et de s’assurer que les utilisateurs comprennent parfaitement les produits et services qu’ils utilisent. Il est vrai qu’un certain nombre de retails (investisseurs particuliers) sont mécontents de leurs résultats, du fait de leur ignorance trop importante sur le sujet. Cependant, chez Sigle, encourager à l’autonomie et l’émancipation des individus compte beaucoup. Nous souhaitons éviter toute infantilisation et miser sur le bon sens de chacun.

-Réglementations sur les plateformes d’échanges de cryptomonnaies

Les applications et plateformes de trading sont généralement soumises à des réglementations spécifiques concernant les échanges d’actifs numériques. Celles-ci peuvent varier en fonction de la juridiction, et elles visent à garantir la sécurité des fonds des utilisateurs et la transparence des transactions. Cela n’empêche toutefois pas certaines exactions de grands acteurs de l’écosystème, comme nous avons pu constater en 2022 notamment.

-Respect des sanctions internationales

Les applications utilisant la crypto doivent également être conscientes des réglementations en matière de sanctions internationales. Elles doivent empêcher toute interaction avec des individus, des entités ou des pays sous sanctions, conformément aux lois en vigueur. Ceci dit, il est difficile d’avoir la mainmise sur toutes les transactions de l’écosystème, selon les moyens d’échanges employés.

En somme, il est essentiel pour les développeurs d’applications utilisant des cryptomonnaies de se tenir informés des lois et réglementations spécifiques à leur pays et à leur domaine d’activité. Travailler en étroite collaboration avec des experts juridiques spécialisés dans la blockchain est souvent nécessaire pour garantir la conformité et éviter les problèmes juridiques potentiels. Quoi qu’il en soit, le paysage réglementaire pour les applications utilisant la crypto est en constante évolution et est complexe.

Sigle a pour objectif de vous accompagner dans ce dédale en vous proposant des services adéquats. Pour en prendre connaissance, faites un tour sur notre site juste ici.